Cette initiative s’inscrit dans la mise en œuvre concrète du Télégramme officiel n°38/CĐ-TTg du Premier ministre visant à renforcer résolument la lutte contre les contrefaçons et les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle dans le nouveau contexte.
Le séminaire, présidé par le directeur général adjoint des Douanes, Au Anh Tuan, a été organisé en visioconférence depuis le siège du Département général des douanes vers les antennes douanières régionales de l’ensemble du pays.
Dans son discours d’orientation, M. Au Anh Tuan a souligné que la protection des droits de propriété intellectuelle ne constitue pas seulement une mission d’application de la loi, mais représente également un facteur essentiel pour protéger les intérêts des consommateurs, préserver la réputation du Vietnam sur la scène internationale et maintenir, tout en renforçant, l’efficacité de l’application des droits de propriété intellectuelle aux frontières concernant les marchandises en transit.
Selon le directeur général adjoint, le séminaire s’est concentré sur plusieurs contenus prioritaires, notamment la poursuite de la diffusion et de l’application des textes juridiques relatifs à l’exécution des droits de propriété intellectuelle, avec une attention particulière portée aux responsabilités et aux compétences des autorités douanières dans la suspension proactive des procédures douanières, ainsi que dans le contrôle et la surveillance des marchandises.
Le séminaire a également permis de passer en revue et d’évaluer la situation, ainsi que de dresser le bilan des activités menées ces dernières années par les Douanes vietnamiennes dans le domaine de la protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières. Les participants ont aussi échangé sur les questions clés liées au contrôle des droits de propriété intellectuelle et sur le renforcement de la coopération entre les autorités douanières et les titulaires de droits ou leurs représentants légaux dans le cadre de l’application des droits de propriété intellectuelle aux frontières.
Une partie des échanges a été consacrée aux expériences réussies et aux méthodes innovantes mises en œuvre par les services douaniers régionaux dans le contrôle des droits de propriété intellectuelle.
Lors du séminaire, les représentants du Département de supervision et de gestion douanière ont présenté les dispositions légales relatives aux activités d’inspection, de surveillance douanière et à la suspension des procédures douanières pour les marchandises présentant des signes de violation des droits de propriété intellectuelle.
Les représentants de la Division des enquêtes anti-contrebande ont, pour leur part, présenté le bilan des actions de contrôle liées aux droits de propriété intellectuelle. Ils ont également partagé leur expérience acquise dans la lutte contre les affaires de contrefaçon, les produits usurpant des droits de propriété intellectuelle et les marchandises portant atteinte à ces droits, tout en échangeant sur les méthodes de traitement des infractions constatées sur le terrain.
Les antennes douanières régionales ont présenté plusieurs interventions mettant en avant les difficultés et obstacles rencontrés dans l’exercice de leurs missions, ainsi que diverses recommandations destinées à améliorer l’efficacité de l’application des droits de propriété intellectuelle dans leurs zones de compétence.
Par ailleurs, les associations professionnelles et les titulaires de droits ont également présenté des interventions portant sur les mécanismes de coopération avec les autorités douanières dans le cadre de l’application des droits de propriété intellectuelle.
En conclusion du séminaire, Au Anh Tuan a demandé aux unités spécialisées de continuer à suivre de près les situations locales et d’apporter un soutien rapide aux antennes douanières régionales afin d’assurer un contrôle efficace sans perturber la circulation des marchandises légales.
Les services douaniers régionaux ont été chargés d’orienter les unités douanières aux postes-frontières ainsi que les équipes de contrôle douanier afin qu’elles appliquent de manière proactive et efficace les directives du gouvernement et le plan d’action du Département général des douanes, conformément aux instructions professionnelles et à la réalité du terrain.
À travers ce séminaire, le Département général des douanes réaffirme sa détermination à construire un environnement commercial transparent et sain, en empêchant fermement les contrefaçons et les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de franchir les frontières.
